1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site kobione.fr sont informés des intervenants liés à sa réalisation et son suivi :

Propriétaire : – SAS au capital de 32 798,08 €
Siège social : 528 Rue des Prés, 74970 Marignier, France
RCS Annecy : B 819 547 324
N° TVA : FR56819547324
Responsable publication : Arthur Broutin – contact@kobione.fr
Hébergeur : Hostinger International Ltd
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : www.hostinger.fr

2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation de kobione.fr implique l’acceptation des CGU décrites ci-dessous. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Le site est accessible 24h/24, sous réserve de maintenances préalablement annoncées.

3. Description des services
kobione.fr a pour objet de présenter les activités et services de Kobi One. Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer.

4. Limitations techniques
Le site utilise des technologies modernes. L’utilisateur s’engage à utiliser un matériel récent et sécurisé pour y accéder.

5. Propriété intellectuelle
2BEVENTS est propriétaire des droits intellectuels sur tous les éléments du site. Toute reproduction non autorisée est interdite.

6. Limitations de responsabilité
2BEVENTS ne peut être tenue responsable des dommages directs/indirects liés à l’utilisation du site. Les contenus contraires à la loi postés par les utilisateurs seront supprimés sans préavis.

7. Protection des données (RGPD)
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données personnelles en contactant contact@kobione.fr

8. Cookies et liens externes
Des cookies sont utilisés pour améliorer la navigation. L’utilisateur peut les désactiver via les paramètres de son navigateur. 

9. Droit applicable
Tout litige relatif à kobione.fr est soumis au droit français, avec attribution de juridiction aux tribunaux compétents d’Annecy.

10. Lois de référence
– Loi Informatique et Libertés (n°78-17 du 6/01/1978)
– Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (n°2004-575 du 21/06/2004)

11. Lexique
Utilisateur : Internaute accédant à kobione.fr
Données personnelles : Toute information permettant d’identifier une personne

Cette version allégée conserve toutes les informations essentielles tout en étant plus facile à lire. Vous pouvez bien sûr adapter certains éléments selon vos besoins spécifiques.